DOMAINE SAINTE ANNE
Présentation de la marque DOMAINE SAINTE ANNE
Déposée le 7 janvier 1991 par Cave Coopérative de SAINT-CHINIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « DOMAINE SAINTE ANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE SAINTE ANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1723672.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE SAINTE ANNE est expirée depuis le 7 janvier 2011.
Cave Coopérative de SAINT-CHINIAN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-30
Demande de renouvellement le 30 janvier 2002 n°2214220 - Publication au BOPI 2002-01-30